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L’ANSM renouvelle ses commissions consultatives

Écrit par ANSM | 09 Mars 2016

Après trois ans de fonctionnement, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) renouvelle ses commissions consultatives et nomme ses nouveaux membres à la suite d’un appel à candidatures publié fin septembre 2015.

Les décisions prises par l’ANSM sont basées sur l’indépendance et la qualité de son expertise interne et externe. Les commissions consultatives sont consultées par le directeur général chaque fois que l’instruction d’un dossier nécessite un avis collégial complémentaire à l’évaluation interne sur une question particulière. Ces commissions par une approche collégiale, pluridisciplinaire, contradictoire et pragmatique ont ainsi vocation à renforcer le bien-fondé des décisions.

Les décisions de création des commissions et de nomination des me mbres des trois nouvelles commissions sont publiées aujourd’hui sur le site internet de l’Agence. Le bilan du fonctionnement des quatre précédentes commissions, créées par le directeur général de l’ANSM le 8 février 2013 et dont les membres avaient été nommés pour 3 ans, a conduit à plusieurs ajustements qui ont été adoptés par le Conseil d’administration du 25 juin 2015. Ces derniers portent principalement sur le périmètre des missions des commissions.

Les trois nouvelles commissions, créées par décision du directeur général de l’ANSM en date du 7 mars 2016 sont les suivantes :

Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé
Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé
Commission des stupéfiants et psychotropes.

Les membres ont été sélectionnés, non seulement selon les critères d’indépendance appliqués par l’Agence, mais aussi pour leur expérience et compétence scientifique en lien avec l’évaluation du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé. Des représentants des associations d’usagers, des médecins généralistes, des pharmaciens hospitaliers et d’officine sont présents dans chacune des trois commissions aux côtés des personnes choisies pour leurs compétences scientifiques spécifiques.

Les nouvelles commissions éliront leur président et vice-président lors de leur première séance, prévue le 10 mars pour la Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé, le 5 avril pour la Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé et le 14 avril pour la Commission des stupéfiants et des psychotropes.

Comme pour les précédentes commissions, les ordres du jour, les comptes rendus de séance et des extraits vidéos seront rendus publics sur le site Internet de l’Agence.

Parallèlement à ses commissions consultatives, l’ANSM mobilise l’expertise externe à travers 22 groupes de travail, dont les décisions de création et de nomination sont datées du 22 février 2016, par des comités techniques, par la consultation ponctuelle d’experts ou par la mise en place de comités scientifiques spécialisés temporaires (CSST) pour répondre à une problématique précise.