| 01 Mars 2009
Mention Légales
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Siège social :
Cardinal Networks International
37 Rue Saint Sébastien
13006 MARSEILLE
Information société :
Société par Actions Simplifiée
Numéro d'identification : 512 626 060 R.C.S MARSEILLE
Directeur de publication : Didier Poli
Responsable technique du site web : Jean-Christophe Gomez-Lavocat
Responsable technique serveur et radio : Eliam Herichon
2 - Hébergeur
Hébergeur du site : société OVH (tel : 08 203 203 63)
SAS au capital de 500 000 €
RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Noms de domaine associés :
http://www.cadureso.com
http://www.cadureso.fr
II. Données personnelles :
1 - Déclaration à la CNIL :
En application de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).
2 - Collecte de données personnelles :
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L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Cardinal Networks International, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
3 - Utilisation de données personnelles :
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L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de la société Cardinal Networks International par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
Cardinal Networks International
37 Rue Saint Sébastien
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ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact électronique.
4 - Publicité électronique :
5 - Cookies :
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
6 - Forums et messagerie:
Un forum de discussion est un service permettant à un groupe de personnes d'échanger des informations, des idées sur un thème précis. Une messagerie est un service permettant un dialogue différé entre les utilisateurs.
Cardinal Networks est en droit, dans le cadre de son contrôle des messages destinés aux forums ou à la messagerie, et sans en avertir au préalable l'utilisateur, de supprimer tout contenu à caractère illégal (publicitaire, raciste, diffamatoire ou injurieux, pédophile, etc…) ou contraire aux bonnes moeurs ou qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion, voire d'exclure un utilisateur dont le comportement serait contraire au bon déroulement du service.
III. Propriété intellectuelle
1 - Titularité des droits :
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Cardinal Networks International est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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5 - Droits d'auteurs & producteurs
IV. Limitation de responsabilité
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2 - Accès au site :
3 - Téléchargement :
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