| 14 Décembre 2015
Lundi 14 décembre
16h Examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Sénat
Mardi 15 décembre
11h Installation du comité de suivi des mesures du Régime social des indépendants (RSI) avec Christian ECKERT, secrétaire d'Etat chargé du Budget et Martine PINVILLE, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
12h Entretien avec Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées, et de l'Autonomie
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
14h Examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Sénat
15h Questions d’actualité au Gouvernement
Assemblée nationale
21h30 Examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Sénat
Mercredi 16 décembre
10h Conseil des Ministres
Palais de l’Elysée
15h Questions d’actualité au Gouvernement
Assemblée nationale
16h30 Signature de la Convention de développement du service civique pour un grand programme national "Affaires sociales, Santé et Droits des femmes", avec Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, en présence de Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées, et de l'Autonomie, Ségolène NEUVILLE, secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, et de Pascale BOISTARD, secrétaire d’Etat chargée des Droits des femmes
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
18h30 Cérémonie de remise de la légion d’honneur à Jacky LE MENN, ancien sénateur, premier vice-président de la commission des affaires sociales du Sénat
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
19h Réception de fin d’année à l’invitation du Groupe socialiste et républicain au Sénat
Palais du Luxembourg – Paris 6ème
Jeudi 17 décembre
9h « Les entretiens de l’innovation » : Rencontre avec le Professeur José-Alain SAHEL, directeur de l'Institut de la Vision à Paris
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
10h30 Entretien avec Pascale BOISTARD, secrétaire d'Etat chargée des Droits des femmes
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
11h30 Examen en lecture définitive du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Assemblée nationale
