| 15 Novembre 2018
Numérique et sante : le rapport commandité par le CCNE prochainement en ligne. Il fera l’objet d’un colloque le 19 novembre
La numérisation globale de notre société concerne très directement le domaine de la santé où son déploiement induit – et va induire de plus en plus – des transformations importantes dans la prise en charge des patients, l’organisation des soins, les métiers du champ sanitaire et médico-social ainsi que la recherche biomédicale et en santé. C’est en raison de son impact majeur tant au niveau individuel que collectif que le CCNE a souhaité que le thème «Numérique et santé» soit un des 9 thèmes des Etats généraux de la bioéthique qu’il a organisés de janvier à avril 2018[1]. Cette consultation nationale a reposé principalement sur un site web[2], des débats en région, un comité citoyen et des auditions. Il a abouti à un rapport de synthèse puis à un avis du CCNE[3], destinés l’un et l’autre à éclairer les acteurs qui portent la nouvelle loi de bioéthique.
Conscient des nombreux enjeux du numérique en santé, en particulier éthiques, mais aussi économiques, législatifs, réglementaires ou scientifiques qui lui sont liés, le CCNE a souhaité, en complément des éléments apportés par la consultation, s’appuyer sur un groupe de travail dédié. L’objectif pour le CCNE était de nourrir sa propre réflexion dans le cadre des Etats généraux et de guider également ses réflexions futures.
Il a ainsi chargé, le 22 mars 2018, Claude Kirchner (Directeur de recherche émérite d’Inria, membre du CCNE et de la CERNA, Président du Comité opérationnel d’éthique d’Inria) et David Gruson (membre du Comité de direction de la chaire Santé de Sciences Po Paris et fondateur de l’initiative Ethik IA) de constituer un groupe multidisciplinaire et de l’animer. La mission de ce groupe était d’identifier de manière non exhaustive les questions et les enjeux du numérique en santé, de mettre en exergue les enjeux éthiques associés et d’examiner les conséquences potentielles d’une intervention législative. Le groupe de travail, qui s’est appuyé principalement sur l’analyse de la littérature existante et sur des auditions, a reçu le concours de la CERNA.
Le rapport de ce groupe sera présenté au cours du colloque «Santé numérique : quels enjeux éthiques ? », co-organisé par le CCNE et la CERNA, avec la participation de l’Institut Imagine. Il aura lieu le 19 novembre 2018 (9h-13h), à l’Institut Imagine (24 boulevard du Montparnasse, Paris 15e) (programme joint, inscription obligatoire auprès de Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ).
Le rapport sera mis en ligne le même jour (sur http://www.ccne-ethique.fr/fr et sur (https://www.allistene.fr/colloque-ccne-cerna-sante-et-numerique-quels-enjeux-ethiques/)
«Ce travail nous permet de disposer d’une réflexion d’experts dans toutes les composantes du sujet », déclare le Président du CCNE, le Pr Jean-François Delfraissy. «Le CCNE, qui a pris en compte dans son avis 129 un certain nombre de propositions du groupe, va maintenant prendre appui sur ces travaux pour engager de nouvelles réflexions».
