| 17 Juillet 2013
10 septembre 2013
Secrétaire de séance : M. Younousse OMARJEE ou M. Raymond SOUBIE
- Financer la transition écologique et énergétique
Section de l’économie et des finances
Rapporteur : M. Gaël VIRLOUVET
11 septembre 2013
Secrétaire de séance : M. Younousse OMARJEE ou M. Raymond SOUBIE
- Agir pour la biodiversité
Section de l’environnement
Rapporteurs : M. Marc BLANC et M Allain BOUGRAIN DUBOURG
24 septembre 2013
Secrétaire de séance : M. Younousse OMARJEE ou M. Raymond SOUBIE
- Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie
Section de l’éducation, de la culture et de la communication
Rapporteure : Mme Claire GIBAULT
8 octobre 2013
Secrétaire de séance : M. François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Rapport annuel sur l’état de la France en 2013
Commission Temporaire
Rapporteur : M. André-Jean GUERIN
9 octobre 2013
Secrétaire de séance : M. François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Présentation par Mme Mélanie GRATACOS, rapporteure, de l’étude « Réfléchir ensemble à la démocratie de demain » au nom de la délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques
- L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France
Délégation à l’Outre-mer
Rapporteur : M. Gérard GRIGNON
22 octobre 2013
Secrétaire de séance : M. François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur : M. Bernard CAPDEVILLE
23 octobre 2013
Secrétaire de séance : M. François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Présentation par Mme Françoise MILEWSKI, rapporteure, de l’étude « Le travail à temps partiel » au nom de la section du travail et de l’emploi (sous réserve d’un avis à suivre ou d’un débat d’actualité)
- Le fait religieux dans l’entreprise Section du travail et de l’emploi Rapporteures : Mmes Edith ARNOULT-BRILL et Gabrielle SIMON
12 novembre 2013
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CROUZET ou M. Bernard CAPDEVILLE
- La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d’aménagement du territoire ?
Section de l’aménagement durable des territoires
Rapporteur : M. Paul de VIGUERIE
26 novembre 2013
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CROUZET ou M. Bernard CAPDEVILLE
- Présentation par M. Alain FERETTI, rapporteur, de l’étude « Principe de précaution et dynamique d’innovation » au nom de la délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques (sous réserve d’un avis à suivre ou d’un débat d’actualité)
10 décembre 2013
Secrétaire de séance : M François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée
Section de l’agriculture et de l’alimentation
Rapporteur : M. Thierry DAMIEN
11 décembre 2013
Secrétaire de séance : M. François FONDARD ou M. Patrick LENANCKER
- Colloque relatif au « Rapport annuel sur l’état de la France »
14 janvier 2014
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CROUZET ou M. Bernard CAPDEVILLE
- Transitions vers une industrie économe en matières premières
Section des activités économiques
Rapporteur : M. Yves LEGRAIN
15 Janvier 2014
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CROUZET ou M. Bernard CAPDEVILLE
- Les zones franches urbaines (Saisine gouvernementale)
Section de l’aménagement durable des territoires
Rapporteure : Mme Eveline DUHAMEL